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  • @afpfr RT @AfpFactuel: ❌ Le maire de Marseille a en réalité rejeté un amendement du RN qui proposait de renoncer à un hommage à un adolescent tué…

    11/02/2021 18:03
  • @edwyplenel RT @ellensalvi: Hier soir, le Sénat a adopté un amendement signé par 26 hommes et 3 femmes pour exclure les femmes célibataires de l'accès…

    05/02/2021 08:13
  • 23/01/2021 13:08

    "État français" et "héritage chrétien": un amendement d'extrême droite soulève un tollé

    BFMTV POLITIQUE Amendement
  • @lemondefr La commission des lois s’est prononcée en faveur d’un amendement visant à renforcer la sanction encourue pour les a…

    21/01/2021 16:45
  • 21/01/2021 03:59

    Crimes sexuels sur mineurs : le Sénat débat d’un texte enrichi de mesures contre l’inceste

    Articles associés Le Monde SOCIETE Sénat Le Sénat Amendement Sanction
  • @lemondefr Un amendement pour protéger les enfants intersexes : le député LRM Raphaël Gérard a déposé un amendement jeudi 14 j…

    15/01/2021 17:52
  • @le_Parisien Aurore Bergé défie Macron et dépose un amendement dans le projet de loi séparatisme visant à interdire le port du v…

    15/01/2021 08:40
  • @Le_Figaro La députée @auroreberge dépose un amendement contre le port du voile pour les petites filles. Au grand dam de l'exé…

    15/01/2021 07:44
  • @le_Parisien [Info Le Parisien] Aurore Bergé défie Macron et dépose un amendement dans le projet de loi séparatisme visant à int…

    15/01/2021 06:02
  • @Le_Figaro 🔴 FLASH - Mike Pence refuse d'invoquer le 25e amendement contre Donald Trump

    13/01/2021 08:03
  • @afpfr "D'après notre Constitution, le 25e amendement n'est pas un moyen de punition ou d'usurpation", affirme Mike Pence.…

    13/01/2021 06:49
  • @afpfr Le vice-président américain Mike Pence a refusé mardi d'invoquer le 25e amendement de la Constitution pour démettre…

    13/01/2021 06:41
  • @lemondefr Etats-Unis : que prévoit le 25e amendement de la Constitution, évoqué pour une possible destitution de Donald Trump…

    07/01/2021 21:03
  • @afpfr Elle a exhorté le vice-président Mike Pence à invoquer "immédiatement le 25e amendement de la Constitution pour déc…

    07/01/2021 19:45
  • 22/12/2020 05:01

    Quinze parlementaires ont proposé un cadeau fiscal pour Philip Morris

    BFMTV ECONOMIE Sénat taxes Marlboro Le Sénat Amendement Cigarette électronique Électronique
  • 15/12/2020 14:53

    " La mère est une femme, le père est un homme " : le Parlement hongrois adopte un ensemble de mesures anti-LGBT

    Le Monde INTERNATIONAL Parlement Amendement
  • 13/12/2020 10:00

    INFO JDD. Vers des sanctions durcies pour les fonctionnaires coupables de racisme

    Lejdd POLITIQUE La République En Marche fonctionnaires Racisme Amendement Discrimination
  • @BFMTV Séparatisme: Aurore Bergé veut défendre un amendement pour interdire le voile aux "petites filles"…

    09/12/2020 08:51
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    @BFMTV Aurore Bergé (LaRem) évoque un possible amendement pour interdire le port du voile des petites filles

    09/12/2020 07:56
  • 20/11/2020 05:45

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  • 19/11/2020 18:00

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  • 19/11/2020 16:03

    Loi " sécurité globale " : Darmanin va proposer un amendement pour garantir la liberté de la presse

    Articles associés Le Monde SOCIETE DARMANIN Amendement La Presse
  • @Le_Figaro Machine arrière pour le ministre de l'Intérieur ? Cet amendement viendra «préciser l'article 24», très critiqué par…

    19/11/2020 15:27
  • @afpfr Le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin va proposer d'introduire un amendement garantissant la liberté de la pre…

    19/11/2020 15:06
  • 13/11/2020 16:37

    Investissements forestiers : le dispositif d'encouragement fiscal prorogé

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  • @MagazineCapital Un amendement au projet de loi de finances rectificative pour 2020

    11/11/2020 06:30
  • 10/11/2020 17:06

    Réforme de la redevance TV : un chantier explosif

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  • 09/11/2020 10:06

    Photovoltaïque : la renégociation des anciens tarifs d'achat soumise à l'examen des députés

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  • @afpfr Dans la foulée, l'Assemblée a également fait table rase du vote d'un autre amendement adopté la veille, qui prévoya…

    04/11/2020 18:18
  • 29/10/2020 10:22

    Plan de relance : l'efficacité environnementale au programme du comité de suivi

    Actu-environnement PLANETE Finances Premier ministre Amendement
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