11/05/2021 04:26 La Pologne veut freiner le “tourisme de l’avortement” en République tchèque Courrier International INTERNATIONAL Pologne République tchèque Sens Amendement
26/04/2021 14:39 Engrais azotés : des certificats d'économie plutôt qu'une nouvelle taxe pour les agriculteurs ? Actu-environnement PLANETE Agriculteurs Climat Taxe Résilience Amendement
26/04/2021 10:54 Stockage d'énergie : des appels d'offres pourront être lancés pour soutenir les projets Actu-environnement PLANETE Stockage Climat Résilience Amendement Procédure
20/04/2021 08:45 Installations classées : les inspecteurs pourront utiliser des drones Actu-environnement PLANETE Drones Climat Amendement
13/04/2021 02:26 Loi " séparatisme " : au Sénat, la droite et l’actualité bousculent un texte déjà controversé Le Monde POLITIQUE Sénat Amendement
@laprovence Le gouvernement a déposé un amendement de dernière minute pour permettre au préfet de s'opposer à l'ouverture d'éco… 12/04/2021 20:00
@lemondefr Proposition de loi sur le « séparatisme » : amendement de dernière minute contre l’ouverture d’une école musulmane… 12/04/2021 18:50
@franceinfo Projet de loi "séparatisme" : le gouvernement dépose un amendement pour pouvoir s'opposer aux ouvertures d'écoles h… 12/04/2021 17:39
09/04/2021 15:07 Les députés veulent empêcher la destruction des ouvrages qui barrent les rivières Le Monde PLANETE Climat Moulins Amendement
@Le_Figaro Les sénateurs ont voté un amendement remettant cette mesure sur le tapis. #Allocations #Politique #Absentéisme 09/04/2021 13:51
@le_Parisien • Cet amendement au projet de loi sur le «séparatisme» entend rétablir la possibilité de suspendre les allocations… 08/04/2021 06:46
@edwyplenel RT @AgnesCallamard: C’est honteux. Et c’est grave. Derriere cet amendement: La bêtise, l’ignorance, l’arrogance des nantis et des privilégi… 02/04/2021 10:19
@lemondefr Les sénateurs adoptent un « amendement UNEF » permettant de dissoudre les associations faisant des réunions non-mix… 02/04/2021 05:13
01/04/2021 10:36 Loi climat: la France Insoumise veut interdire la publicité pour les smartphones BFMTV SOCIETE La France insoumise Insoumis Climat Insoumise Amendement
@afpfr RT @AfpFactuel: ❌ Le maire de Marseille a en réalité rejeté un amendement du RN qui proposait de renoncer à un hommage à un adolescent tué… 11/02/2021 18:03
@edwyplenel RT @ellensalvi: Hier soir, le Sénat a adopté un amendement signé par 26 hommes et 3 femmes pour exclure les femmes célibataires de l'accès… 05/02/2021 08:13
23/01/2021 13:08 "État français" et "héritage chrétien": un amendement d'extrême droite soulève un tollé BFMTV POLITIQUE Amendement
@lemondefr La commission des lois s’est prononcée en faveur d’un amendement visant à renforcer la sanction encourue pour les a… 21/01/2021 16:45
21/01/2021 03:59 Crimes sexuels sur mineurs : le Sénat débat d’un texte enrichi de mesures contre l’inceste Articles associés Le Monde SOCIETE Sénat Le Sénat Amendement Sanction
@lemondefr Un amendement pour protéger les enfants intersexes : le député LRM Raphaël Gérard a déposé un amendement jeudi 14 j… 15/01/2021 17:52
@le_Parisien Aurore Bergé défie Macron et dépose un amendement dans le projet de loi séparatisme visant à interdire le port du v… 15/01/2021 08:40
@Le_Figaro La députée @auroreberge dépose un amendement contre le port du voile pour les petites filles. Au grand dam de l'exé… 15/01/2021 07:44
@le_Parisien [Info Le Parisien] Aurore Bergé défie Macron et dépose un amendement dans le projet de loi séparatisme visant à int… 15/01/2021 06:02
@Le_Figaro 🔴 FLASH - Mike Pence refuse d'invoquer le 25e amendement contre Donald Trump 13/01/2021 08:03
@afpfr "D'après notre Constitution, le 25e amendement n'est pas un moyen de punition ou d'usurpation", affirme Mike Pence.… 13/01/2021 06:49
@afpfr Le vice-président américain Mike Pence a refusé mardi d'invoquer le 25e amendement de la Constitution pour démettre… 13/01/2021 06:41
@lemondefr Etats-Unis : que prévoit le 25e amendement de la Constitution, évoqué pour une possible destitution de Donald Trump… 07/01/2021 21:03
@afpfr Elle a exhorté le vice-président Mike Pence à invoquer "immédiatement le 25e amendement de la Constitution pour déc… 07/01/2021 19:45
22/12/2020 05:01 Quinze parlementaires ont proposé un cadeau fiscal pour Philip Morris BFMTV ECONOMIE Sénat taxes Marlboro Le Sénat Amendement Cigarette électronique Électronique
15/12/2020 14:53 " La mère est une femme, le père est un homme " : le Parlement hongrois adopte un ensemble de mesures anti-LGBT Le Monde INTERNATIONAL Parlement Amendement
